I. INFORMATIONS GÉNÉRALES
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II. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L'objet des conditions générales : Le site web
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après dénommées "conditions") ont pour objet de réglementer l'accès au site web et son utilisation. Aux fins des présentes conditions générales, on entend par site web : l'aspect extérieur des interfaces d'écran, tant statiques que dynamiques, c'est-à-dire l'arbre de navigation ; et tous les éléments intégrés tant dans les interfaces d'écran que dans l'arbre de navigation (ci-après dénommés "contenu") et tous les services ou ressources en ligne qui peuvent être offerts aux utilisateurs (ci-après dénommés "services").
El Toro Azul se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du site web et des contenus et services qui peuvent y être incorporés. L'utilisateur reconnaît et accepte qu'El Toro Azul puisse à tout moment interrompre, désactiver et/ou annuler l'un de ces éléments inclus dans le site web ou l'accès à ceux-ci.
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L'utilisation de tout contenu ou service du site web peut être subordonnée à l'inscription ou à l'enregistrement préalable de l'utilisateur.
L'utilisateur
L'accès, la navigation et l'utilisation du site web, ainsi que les espaces d'interaction entre les utilisateurs, l'utilisateur et El Toro Azul, tels que les espaces de commentaires et/ou de blogs, confèrent la condition d'utilisateur, et l'utilisateur accepte donc, à partir du moment où il commence à naviguer sur le site web, toutes les conditions établies ici, ainsi que toutes les modifications ultérieures, sans préjudice de l'application des normes légales correspondantes qui doivent être respectées selon les cas. Compte tenu de la pertinence de ce qui précède, il est recommandé à l'utilisateur de les lire chaque fois qu'il visite le site web.
Le site El Toro Azul fournit un large éventail d'informations, de services et de données. L'utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation correcte du site. Cette responsabilité s'étend à :
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III. ACCÈS ET NAVIGATION SUR LE SITE WEB : EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ
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IV. POLITIQUE DE LIAISON
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V. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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VI. ACTIONS EN JUSTICE, DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
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